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Marques déposées par l'association loi 1901 LE COUTE DE TIE
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T
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T
LE COUTE DE TIE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4066756
Date de dépôt :
07/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/02/2024
T de LE COUTE DE TIE

Présentation de la marque T

Déposée le 7 février 2014 par l'association loi 1901 LE COUTE DE TIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 LE COUTE DE TIE domicilié(e) 1 rue Durolle - 63300 - THIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LUERN, M. PRZYBOROWSKI Xavier domicilié(e) 11 Avenue Léonard de Vinci, BP 10009 - 63064 - CLERMONT FERRAND CEDEX 1 - France.

La marque T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066756.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T est expirée depuis le 7 février 2024.

LE COUTE DE TIE a également déposé les autres marques suivantes : T. , T. LE THIERS


LE COUTE DE TIE, Association Loi 1901 - 1 rue Durolle - 63300 - THIERS - France


Cabinet LUERN, M. PRZYBOROWSKI Xavier - 11 Avenue Léonard de Vinci, BP 10009 - 63064 - CLERMONT FERRAND CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Ciseaux ; limes ; casse-noix ; instruments pour l'aiguisage, l'affilage, et l'affûtage ; sécateurs ; ceintures porte-outils ; étuis pour rasoirs ; étuis pour couteaux ;

Produits de l'imprimerie et articles de papeterie ; clichés et photographies ; boîtes en carton ou en papier ; autocollants ; affiches ; albums ; almanachs ; catalogues ; cartes ; cartes de voeux ; livres ; marques pour livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; carton pour l'emballage ; dessous de chopes à bière ; linge de table en papier ; set de table en papier ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; fouets non électriques à usage ménager ; pelles à tartes ; louches de cuisine ; cuillers à mélanger.